COURS POL2310 : LES ÉTATS-UNIS Séance II – Les origines: la fondation du pays et la Constitution Pour chaque leçon : les notes de cours et les réponses aux questions avec au besoin les informations tirées du livre et des autres lectures obligatoires. Introduction 4 Juillet 1176 : Déclaration d’Indépendance, signatures apposées 3 mois plus tard. Jefferson = rédacteur de la Déclaration, MAIS très glorifié, c’était le résultat d’une réflexion collective. Inclut des idéaux très problématiques encore aujourd’hui. 1787 : Constitution, c’est la 2e du pays, la 1re ayant été un échec. Présentation de la 1re caricature politique des États-Unis par Benjamin Franklin (années 1750). Les colonies doivent s’unir ou vont mourir. La 2e image est celle de la Constitution. I. Actualité Depuis le soir du 1er mardi de novembre 2010, on est en campagne électorale Hier, début de la campagne officielle : la course aux primaires, caucus en Iowa qui démarre la campagne. Mitt Romney = mormon, multimillionnaire… Semble être le favori pour la campagne. Les républicains n’aiment pas le choix des candidats qu’ils ont. Les politiques sont jugées comme étant trop modérées… (ex : obligation d’voir une assurance santé individuelle ou collective : lien avec la réforme de Barack Obama). Un mormon peut-il devenir Président ? Les mormons sont considérés comme étant une secte par les chrétiens très conservateurs. Il y a un « super pack » = organisme avec d’énormes font qui peut faire campagne pour certains candidats… publicité négative contre Mitt Romney et un autre mec… Un cas un peu bizarre d’une école luthérienne La Cour Suprême déclare que le libre exercice de la religion est plus important que la prévention de la discrimination dans l’emploi. C’était un contexte religieux et il faut rester soumis à l’autorité… Ainsi, on voit que le Bill of Right (les 10 premiers amendements) est très important. Les États-Unis sont és à travers une étrange période au XXe siècle : importance de l’équilibre, de plus le compromis est essentiel dans l’exercice du pouvoir. Maintenant, partis beaucoup plus homogènes, la possibilité de faire un compromis est réduite, car il existe une très forte polarisation… Le Congrès n’est plus du tout populaire (9% d’approbation), alors qu’il est le sujet du 1 er article de la Constitution. II. Quelques questions On va parler des institutions politiques et de comment celles-ci vont modeler la vie politique (processus de décision, vie en société…). Cela est important dans la politique comparée. Le caractère « EXCEPTIONNEL » des États-Unis, comme les américains aiment le rappeler… MAIS, pas si exceptionnel quand on étudie les fondements du pays, son histoire.
III. L’héritage de la période coloniale Nouvelle- = plus anciennes, MAIS les 13 colonies ont une population plus importante. De plus, les habitants de ces dernières n’ont pas besoin de sympathiser avec les amérindiens… (?) En 1636 : Création d’Harvard et 50 000 personnes dans les colonies, alors que la Nouvelle- n’a que 340 habitants. Les colonies anglaises d’Amérique en 1750 sont formées d’une population qui s’est installée depuis 100 ans et qui a développé ses propres coutumes, elles représentent donc une « société distincte » : - Pas d’aristocratie - Prédominance de la propriété terrienne, on repousse les frontières…= les indiens se font constamment repousser. Vie de ceux déclarés comme citoyens = relation… (?). - Plus d’uniformité linguistique qu’au Canada… - Pas de très forte distinction de classes et diffusion de l’autorité politique (voir notes d’Amal). - Présence de l’esclavage, ils sont en grand nombre. Population très concernée par la politique européenne. Révolution française Transformer l’ordre social VS Révolution populaire pour conserver ce que l’on a… IV. La « première fondation » : intérêts, idéalisme et indépendance (1773-77) 1774 : Acte de Québec Risque que les francophones s’allient aux français… la métropole décide d’intégrer le Québec (accord avec les catholiques…). Les patriotes américains jugent cela comme étant intolérable… 1775 : Début des hostilités… On se soulève contre la métropole, les américains pensent qu’elle est inapte à les diriger. MAIS, l’Angleterre possède la plus grande armée au monde… De plus, les puissances européennes veulent être plus fortes que l’Angleterre. Donc, les colonies vont faire la guerre « à crédit » en empruntant à ces puissances. Ainsi, la Guerre d’Indépendance s’avère être un énorme pari… + Classe politique qui s’est vraiment détournée de la métropole (et population qui n’a rien à perdre). Ainsi, c’est tout ou rien et le prix à payer est très élevé… C’est tout cela qui fait que cette guerre a une grande importance dans l’histoire du pays… -
Tous les hommes sont créés égaux. Ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables = vie, liberté, recherche du bonheur + « les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés ».
Les grands principes (liberté, égalité en droit, démocratie) sont des principes contestés. On ne les interprète pas de la même façon… V. La « deuxième fondation » : compromis politiques et constitution (1777-87) La guerre d’indépendance finit en 1783, mais… - Le gouvernement central faible ne peut pas assurer la paix intérieure et la sécurité extérieure = système trop démocratique, la population a trop de pouvoir. Ce système ne peut pas durer.
VI. La constitution
Fédéralistes VS Anti-fédéralistes Élite = nécessité de consolider les liens économiques et sociaux entre les États + nécessité de se protéger face aux menaces. Dans les besoins d’organisation, on voit que toutes les grandes questions de la politique sont concernées.
Peur d’un État central tyrannique. Pas envie de payer énormément d’impôts comme avec la métropole…
Le Préambule commence avec « WE, THE PEOPLE » (« nous, le peuple »). La souveraineté appartient au peuple, la gouvernance est déléguée à d’autres, MAIS n’est jamais centralisée. VII. Les débats sur la ratification (1787-90) Méfiance envers la concentration du pouvoir o Celui-ci est diffusé dans différentes institutions pour que personne n’en ait le contrôle exclusif. Ainsi on a une séparation des pouvoirs (« checks and balances ») et un fédéralisme. On a un système de rapport à l’autorité qui demeure pré-moderne, car le pouvoir n’est pas concentré… Le pouvoir central est séparé entre 3 branches : - Législatif = représentation par État (Sénat), représentation proportionnelle ( Chambre) = COMPROMIS DU CONNECTICUT. - Exécutif - Judiciaire. Importance du RESCENSEMENT tous les 10 ans. Éviter scission Nord / Sud = nécessité de faire des compromis VIII. Les amendements (1791-1992) Séparation des pouvoirs Amendements = pouvoirs interdits à un ou aux deux niveau de gouvernement (liberté de religion, liberté d’expression). Il est interdit de « brimer » ces deux sortes de liberté. Gouvernement central possède certains pouvoirs ainsi que d’autres pouvoirs reliés à ceux-ci et qui sont ainsi implicites. Réponses aux questions d’étude En quoi les colonies britanniques en Amérique du Nord représentaient-elles déjà, avant la série d’événements qui ont mené à la guerre d’indépendance, une "société distincte" par rapport à la métropole britannique ? La conquête de la Nouvelle- par l’Angleterre a été l’un des événements déclencheurs de la Révolution américaine : Pourquoi et comment ? Comment les traits culturels qui se sont développés pendant la période coloniale et pendant la Révolution sont-ils reflétés dans la culture politique contemporaine des États-Unis ?
Qui étaient quelques-uns des principaux acteurs et penseurs de la Révolution américaine et de la période d’établissement de la Constitution ? D’où venaient-ils et quels rôles ont-ils joués ? Par exemple : George Washington ; Thomas Jefferson ; Alexander Hamilton ; John Adams ; Samuel Adams ; James Madison. Pourquoi les Articles de la Confédération se sont-ils avérés insuffisants en tant que document fondateur des États-Unis nouvellement indépendants et quels sont les problèmes liés à ce document fondateur que la constitution de 1787 était censée surmonter ? Quels sont les principes à la base de la structure de la constitution de 1787 et quels sont les principaux objectifs qui animaient ses auteurs et ses promoteurs ? On dit des Américains qu’ils se méfient de l’État et de la concentration du pouvoir politique. D’où vient cette méfiance et comment est-elle reflétée dans la structure des institutions du gouvernement central ? Quels sont les principaux droits qui sont énoncés dans le « Bill of Right » ? Soyez prêt à identifier certaines des controverses qui existent aujourd’hui au sujet de l’interprétation du premier et du second amendement à la constitution des États-Unis.