Ias 2 Stocks 2q215g

IAS 2 "Stocks" Objectif de la norme L’objectif de IAS 2 est de prescrire le traitement comptable des stocks. IAS 2 fournit des commentaires sur : la détermination des charges à prendre en compte dans le calcul du coût des stocks et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris toute dépréciation, jusqu’à la valeur nette de réalisation ;  les méthodes de détermination du coût qui sont utilisées pour imputer les coûts aux stocks. 

Cependant, sont exclus de son champ d’application : les travaux en cours générés par des contrats de construction (cf. IAS 11 "Contrats de construction") ;  les instruments financiers (cf. IAS 39 "Instruments financiers") ;  les actifs biologiques relatifs à l’activité agricole et la production agricole au moment de la récolte (cf. IAS 41 "Agriculture"). 

Définition Les stocks sont des actifs :  détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité ;  en cours de production pour une telle vente ; ou 

sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.

Cette qualification ne dépend pas de la nature de l’élément considéré mais de sa destination, qui fortement influencée par l’activité de l’entreprise détentrice. Les terrains et les constructions, par exemple, constituent des immobilisations dans la plupart des entreprises mais des stocks pour un négociant de biens immobiliers. Les stocks peuvent être aussi immatériels. Ainsi, dans les entreprises de services, les travaux réalisés et non facturés à la clôture de l’exercice constituent des stocks.

Evaluation des stocks Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Les coûts d’acquisition des stocks comprennent le prix d’achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l’entité auprès des istrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition. Pour les réductions financières, généralement motivées par un paiement anticipé (escompte de règlement), la solution retenue doit être cohérente avec celle adoptée pour la comptabilisation des achats (IAS 18 « Produits des activités ordinaires »). La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente. Sont exclus du coût des stocks : les montants anormaux de déchets de fabrication, de main-d’oeuvre ou d’autres coûts de production ;  les coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de production ;  les frais généraux istratifs qui ne contribuent pas à mettre les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent ;  les frais de commercialisation. 

IAS 23 "Coûts d’emprunts" identifie les circonstances limitées dans lesquelles des coûts d’emprunt sont inclus dans le coût des stocks.

Autres techniques d’évaluation du coût

Les techniques d’évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent également être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût. Les coûts standard retiennent les niveaux normaux d’utilisation des matières premières, fourniture, main d’oeuvre et d’efficience ; ils doivent être régulièrement réexaminés. La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l’activité de distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n’est pas possible d’utiliser d’autres méthodes de coûts. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié.

Distinction entre éléments fongibles et non fongibles Le coût des stocks d’éléments qui ne sont pas fongibles et des biens ou services produits et affectés à des projets spécifiques doit être déterminé en utilisant une identification spécifique de leurs coûts individuels. Le coût des stocks d’éléments fongibles doit être déterminé en utilisant la méthode du premier entré – premier sorti (PEPS) ou celle du coût moyen pondéré (CMP). Une entité doit utiliser la même méthode de détermination du coût pour tous les stocks ayant une nature et un usage similaires dans l’entité.

Comptabilisation en charges Lorsque les stocks sont vendus, la valeur comptable de ces stocks doit être comptabilisée en charges de la période au cours de laquelle les produits correspondants sont comptabilisés. Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisées en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit. Le montant de toute reprise d’une dépréciation des stocks résultant d’une augmentation de la valeur de réalisation doit être comptabilisée comme une réduction du montant des stocks comptabilisé en charges dans la période au cours de laquelle la reprise intervient.

Informations à fournir Les états financiers doivent notamment indiquer : les méthodes comptables adoptées pour évaluer les

 stocks ;    



la valeur comptable totale des stocks et la valeur comptable par catégories appropriées à l’entité ; le montant des stocks comptabilisés en charges dans la période ; le montant de toute dépréciation des stocks comptabilisée en charges de la période ; le montant de toute reprise de dépréciation comptabilisée en réduction de la valeur de stocks comptabilisés en charges de la période ; les circonstances ou événements ayant conduit à la reprise de la dépréciation des stocks.

Application : La société X fabrique un produit P1 à l’aide d’une matière première M1. Au 1er janvier N, les stocks de M1 sont de 151 630 DA pour 1000 unités et ceux de P1 de 708 800 DA pour 800 unités. Le 1er juin N, la société X reçoit de société Y, une facture 7000 unités de matières première M1 au prix unitaire de 160 DA. Sont facturés en plus des droits de douane payés par la société X lors de l’importation des matières premières soit 15 000 DA, les taxes non récupérables, soit 12 000 DA, des frais de manutention soit 35 000 DA et de la TVA au taux de 17% soit 200 940 DA. La société X s’étonne que la société Y ne lui ait accordé ni remise , ni escompte de règlement, compte tenu qu’elle règle ses factures à la fin du mois de livraison alors que la tradition dans la profession est de payer à 60 jours fin de mois. Le 05 juin la société X reçoit de son fournisseur une facture d’avoir de 85 281,30 DA représentant une remise commerciale de 5% sur les matières achetées et un escompte de 1,5 % si le paiement est effectué avant le 01 juillet N. Pour la production de 1 800 unités de P1 effectuée en juin N, il a été utilisé 5 800 unités de M1. Il a aussi été dépensé 430 000 DA de coûts directs, 100 000 DA de frais généraux variables de production et 200 000 DA de frais fixes de production (la capacité normale de production est de 2 000 unités de P1 par mois). Un emprunt de 1 000 000,00 DA au taux de 6% l’an a été effectué pour financer la production (on utilisera un taux mensuel proportionnel). La société X a décidé d’incorporer les frais financier dans le coût de production. Des déchets de fabrication importants ont été constatés : ils sont évalués à 100 unités à 30 DA (prix de vente moins frais de distribution). Les déchets non récupérables (montants anormaux) sont également de 100 unités. Les coûts de stockage sont évalués à 15 000 DA, les frais généraux istratifs à 80 000 DA et les frais de commercialisation à 40 000 DA. 1. Présenter les écritures relatives aux factures fournisseurs et avoirs (comptes de charges par nature), 2. déterminer le coût d’entrée en stock des matières premières M1 (le taux normal de financement de l’entreprise est de 6% l’an),

3. présenter la fiche de stock M1 (les sorties au coût moyen pondéré), 4. calculer le coût de production des produits P1 fabriqués et des produits P1 vendus (les sorties au coût moyen pondéré).

Solution : 1. comptabilisation de la facture fournisseur et de la facture d’avoir 38 445

achats matières 1 182 000,00 TVA sur achats 200 940,00 Fournisseur facture achat fournisseur 85 281,30 remise commerciale escompte TVA sur achats Facture avoir

401 401 75 76 445

1 382 940,00

56 000,00 16 890,00 12 391,30

2. détermination du coût d’entrée en stocks des matières M1 Du coût doit être déduite la remise, mais aussi une partie de l’escompte qui correspond à une réduction qui n’a pas un caractère financier. L’escompte est de : (7 000 x 160 + 35 000 + 12 000 + 15 000 – 56 000) x 0.015 = 1 126 000 x 0.015 = 16 890 Le taux annuel de financement est de 6% et l’anticipation étant de 2 mois, l’escompte a un caractère financier de 1 126 000 x0.06 x 2/12 = 11 260 La différence entre l’escompte d’anticipation et l’escompte financier est de : 16 890 – 11 260 = 5 630 cette escompte est considéré comme un escompte commerciale. Le coût d’entrée en stock est de : 1 120 000 + 15 000 + 12 000 + 35 000 – 56 000 – 5 630 = 1 120 370 Q

CU

Montant

Q

CU

Montant

SI 1000

151 630,00

S 5800

159,00

922 200,00

E 7000

1 120 370,00

SF 2200

159,00

349 800,00

8000 159

1 272 000,00

8000

159

1 272 000,00

3. le coût de production des produits P1 fabriqués Les coûts de production comprennent les coûts directs et les coûts indirects fondés sur la capacité normale. Selon l’IAS 23 les coûts d’emprunt peuvent être inclus dans le coût de production si l’actif est éligible. Ne sont pas inclus : les les les les les

    

montants anormaux de déchets, coûts de stockage sauf certains cas, frais généraux istratifs pertes de change liées à l’acquisition des stocks, frais de commercialisation

Le coût de production des produits fabriqués P1

+ + + + -

Matière M1 Coûts directs frais généraux variables frais généraux fixes = 200 000 x 1800/2000 frais d'emprunts 1 000 000 x 0,06 x1/12 déchets récupérables et NR 30 x (100+100) Coût de production

922 200,00 430 000,00 100 000,00 180 000,00 5 000,00 6 000,00 1 631 200,00

4. le coût de production des produits P1 vendus Q CU SI 800 E 1800 2600 900

Montant 708 800,00 1 631 200,00 2 340 000,00

Q S 2000 SF 600 2600

CU 900,00 900,00 900,00

Montant 1 800 000,00 540 000,00 2 340 000,00

CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS Deux critères de classement sont généralement retenus dans le cadre de la nomenclature des comptes de stocks : - l’ordre chronologique du cycle de production (approvisionnements, en cours de production, production stockée, marchandises revendues en l’état). - la nature de l’actif stocké, qui fait l’objet d’une ventilation au sein de chaque entité selon ses besoins internes de gestion ; Au niveau comptable, on retient la distinction entre :  les marchandises achetées en vue d’être revendues en l’état (compte30),  les matières premières et fournitures (compte 31) achetées pour être transformés,  les autres approvisionnements (compte 32), dont les matières consommables (321), les fournitures consommables (compte 322) et les emballages (compte 326), qui sont les substances et objets qui concourent au traitement, à la fabrication ou à l’exploitation sans entrer dans la composition des produits traités ou fabriqués,  les en cours de production de biens (compte 33),  les en-cours de production de services (compte 34),  les produits fabriqués par l’entreprise (compte 35) dont : produits intermédiaires (compte 351), produits finis (compte 355), produits résiduels ou matières de récupération (compte 358),  les stocks provenant d’immobilisations (compte 36) qui comprennent les éléments démontés ou récupérés des immobilisations corporelles (ce compte est débité par le crédit du compte d’immobilisation concerné),  les stocks contrôlés par l’entreprise mais non détenus physiquement à la clôture de l’exercice : stocks en dépôt ou en consignation, stocks en cours de route (compte 37). Le choix de la méthode de suivi en comptabilité des stocks (méthode de l’inventaire permanent ou méthode de l’inventaire intermittent), relève d’une décision de gestion.

a)

Comptabilisation dans le cadre de l’inventaire intermittent : 1.

Enregistrement des marchandises consommés :

approvisionnements

et

Au cours de la période, le compte 38 « Achats stockés » est débité du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le crédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie. En fonction des besoins d’information et de gestion, le compte 38 est subdivisé selon le même schéma que les comptes 60 « Achats consommés » et que les autres comptes de stocks, 380 «Marchandises stockées », 381 «Matières premières et fournitures stockées », 382 « Autres approvisionnements stockés». A la clôture de la période, après avoir procédé à un inventaire extracomptable, il convient : 

de procéder à l’annulation des stocks existant en début de période : crédit des comptes 30 « Marchandises », 31 « Matières premières et fournitures » et 32 «Autres approvisionnements» par le débit des comptes 60 correspondant (comptes achats consommés),  de solder les comptes 38 «Achats stockés» par le débit des comptes 60 Achats consommés (600 Achats de marchandises, 601 Matières premières, 602 Autres approvisionnements).  de constater les stocks de fin de période au débit des comptes de stocks (comptes 30, 31, 32, …) par le crédit des comptes 60. 2.

Enregistrement des produits fabriqués ou en cours de fabrication :



En cours de période, aucune écriture spécifique n’est enregistrée en classe 3 (les éléments nécessaires à la production sont enregistrés dans les comptes de charges par nature).



En fin de période, après avoir procédé à un inventaire extracomptable, il convient comme pour l’enregistrement des approvisionnements et marchandises consommés :

- de procéder à l’annulation du stock de début de période : crédit des comptes 33 «En cours de production de biens », 34 « En cours de production de services» et 35 « Stocks de produits» par le débit des comptes 72 « Production stockée ou déstockée» correspondants, - de constater le stock de fin de période par le débit des comptes stocks et le crédit des comptes 72 correspondants. b) Comptabilisation dans le cas de l’inventaire permanent : La méthode de l’inventaire permanent permet un suivi comptable des stocks et favorise l’arrêté rapide des situations comptables périodiques. Elle permet également au niveau des produits finis d’établir une correspondance directe entre les coûts des stocks vendus et les revenus y afférents. 1.

Enregistrement des marchandises consommés :

approvisionnements

et

 Au cours de la période, -

-

les comptes 38 « Achats stockés » sont débités du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le crédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie, comme dans le cadre d’un inventaire intermittent. les comptes de stocks (30 Stocks de marchandises, 31 Matières premières et fournitures, 32 Autres approvisionnements,) fonctionnent comme des comptes de magasin : ils sont débités des entrées en magasin par le crédit du compte 38, et ils sont crédités des sorties par le débit des comptes 60 Achats consommés (600 Marchandises consommées, 601 Matières premières, 602 Autres approvisionnements).  En fin de période,

Après analyse, les écarts éventuels entre le stock physique évalué de façon extracomptable et le stock figurant au débit des comptes de stocks 30, 31, 32, 35 sont enregistrés afin de porter le montant de ces derniers à la valeur constatée dans l’inventaire physique. Les écarts justifiés et considérés comme normaux sont constatés en contrepartie des comptes 60 ou 72 ; les autres écarts sont enregistrés aux comptes au compte 657 Charges exceptionnelles de gestion courante ou 757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

2. Enregistrement fabrication :

des produits

fabriqués

ou

en cours

de

 Au cours de la période, Les comptes de stocks (35 « Stocks de produits » et éventuellement 34 « En cours de production de services » et 33 « En cours de production de biens » ) fonctionnent comme des comptes de magasin. Ils sont débités des entrées en magasin par le crédit des comptes 72 « Production stockée ou déstockée », et sont crédités des sorties par le débit de ces mêmes comptes 72. en fin de période,



après analyse, les écarts éventuels entre le stock physique, évalué de façon extra- comptable, et le stock figurant au débit des comptes 33, 34 ou 35 en comptabilité, sont enregistrées afin de porter le montant de ces derniers à la valeur constatée dans l’inventaire physique. Ces boni et mali d’inventaire sont généralement enregistrés également en compte 72 « Production stockée ou déstockée ». 3.

Les stocks mis en dépôt ou en consignation ou qui sont en voie d’acheminement :

Font l’objet d’une comptabilisation dans un compte 37 « Stocks à l’extérieur » jusqu’à réception dans les magasins de l’entité ou jusqu’au dénouement de l’opération (en cas de dépôt-vente). En fin de période, si ce compte n’est pas soldé, un état détaillé des stocks correspondants est établi par l’entité. 4. Lors de leur constitution, les pertes de valeur sur stocks : Sont créditées aux comptes 39 créés par nature d’éléments en stocks : -

Pertes de valeur sur stocks de marchandises. Pertes de valeur sur stocks de matières premières et fournitures, Pertes de valeur sur autres approvisionnements,

-

Pertes de valeur sur stocks d’en-cours de production, Pertes de valeur sur stocks de produits.

En contrepartie, les comptes de dotation (685) concernés sont débités.

Le compte Pertes de valeur relatif à chaque nature d’éléments en stocks, est réajusté à la fin de chaque exercice par : -

le débit des comptes de dotations correspondants, lorsque le montant de la provision est augmenté ; le crédit d’un compte 78 (de même niveau que celui utilisé pour la dotation), lorsque le montant de la provision est diminué ou annulé (perte de valeur devenue en tout ou partie sans objet).

Le montant net des stocks, après déduction des pertes de valeur, figure au bilan. Les soldes des comptes 39 sont imputés en diminution du montant des stocks concernés lors de la sortie des stocks de l’actif.