Cours Economie De Transports 5j412c

COURS EMG : ECONOMIE DES TRANSPORTS I: Présentation du secteur des Transports. A: Réseau routier  60 milles Km de routes dont 40 milles km revêtus et 20 milles à l’état de piste  18% en réseau national; 15% réseau régional et 67% provincial  55 millions de véhicules par jour dont 64% sur le réseau national et 21% sur le réseau régional et 15% sur le réseau provincial  60 % du réseau national à l’état A+B(bien à assez bien)  1000 km de renforcement et revêtement/an  500 km d’élargissement des routes/an  100 ouvrages d’art en construction et de maintenance/an  1500 km de routes à construire ou à aménager/an  1500 km de routes rurales PNRR1/2/3 avec la participation des communes  100 km d’autoroutes par an avec un cout unitaire de 20 millions de dh/km  B: Transport routier:  Parc véhicule de plus de 2,9 millions dont 76% véhicules legers et 25% Poids lourds  2500 autocars de transport public de voyageurs  52.385 camions de transport de marchandise 

28.503 pour compte d’autrui



23.882 pour compte propre ;



21.000 camions de moins de 8 tonnes dans le secteur organisé ;

 Plus de 4.400 nouvelles entreprises de transport de marchandises ont été crées permettant la création de plus de 7.200 emplois ;  86 commissionnaires et 15 loueurs de véhicules de transport de marchandises inscrits dans les registres;  40 % des entreprises nouvellement crées sont gérés par des cadres supérieurs et spécialisés.

 Sécurité routière coute 2,5% PIB soit 11 millions dh /an (4200 tués/an et 12000 blessés graves)   D:Transport maritime  97% des échanges commerciaux avec l’extérieurs; le Maroc est presque une Ile commerciale  15 grands ports a vocation commerciale, marchandise, agers, pèches et de plaisance 

Le trafic maritime est ventilé entre le trafic de tramping à hauteur de 86%, le trafic des lignes régulières de 10,5 % et les services feeders par transbordement de 3,5%.

 Les ports du Royaume enregistrent près de 14.000 escales de navires annuellement en provenance ou à destination de plus de 100 pays partenaires commerciaux du Maroc. Toutefois, l’essentiel des échanges se fait avec les pays de l’Union Européenne  E: Transport Aérien  Le nombre de mouvements d’avions enregistrés était de 131.000 mouvements. 

La capacité des aéroports de plus de 20 millions de agers.

 Aéroports internationaux(tout types d'avions existants) - CasablancaMohammed V, Agadir-Massira, Tanger Ibn-Battouta, Marrakech-Ménara, Oujda-Angads, Rabat-Salé, Fès-Saïss, Nador-Aroui, Al-Hoceïma-Charif Idrissi, Laâyoune-Hassan 1er, Ouarzazate, Errachidia, Essaouira; Dakhla, Tan-Tan, Tétouan Saniat-R'mel, Benslimane, Casablanca-Anfa. 

Aérodromes secondaires: Ifrane, Béni Mellal, Taza, Taroudant, Zagora, Tit mellil.

II: Organisation et Stratégie dans le secteur des Transports  Le Maroc doit aujourd’hui :  Opérer son décollage économique, libéraliser son économie et relever le défi de la mondialisation  Résorber ses déficits sociaux, lutter contre la pauvreté et généraliser l’accès aux services de base  Le secteur des transports Routier, ferroviaire ,maritime et aérien vise à :  Constituer un moteur direct de croissance économique dans le BTP

 Être un vecteur direct de lutte contre les disparités sociales, régionales et rurales / urbaines  Créer l’environnement propice à la croissance économique, à l’incitation des investissements et au développement du commerce extérieur  Mettre à niveau et promouvoir les entreprises marocaines Moderniser le service public et améliorer  Les axes fédérateurs  Accélérer et mettre en œuvre les grands chantiers d’infrastructures de transport et d’édifices publics  Développer l’offre de transport et doter le Maroc d’un système de transport de qualité, performant, compétitif et durable  Libéraliser les services de transport et les activités logistiques associées  Mettre à niveau et promouvoir les entreprises marocaines  Accélérer la lutte contre la pauvreté et les disparités sociales, régionales et rurales / urbaines  Renforcer la mission de régulation  Assurer la maintenance et l’adaptation du capital d’infrastructures  Œuvrer pour la protection, la conservation et la valorisation du domaine public  Améliorer la complémentarité des modes de transport  Hisser et maintenir le système de transport aux niveaux des meilleurs standards internationaux de sécurité et de sûreté  Les Programmes Sectoriels  Secteur routier  Programme autoroutier  PNRR II  Stratégie intégrée de sécurité routière  Réforme des transports de marchandises  Plan d’actions court terme sur le transport rural, Transport touristique, du personnel et

 Réforme du transport routier de personnes  Secteur ferroviaire  Nouveaux projets d’extension et de dédoublement de voies ferrées  Renforcement et amélioration du service ferroviaire (rames à deux niveaux, nouvelles gares,…)  Préparation, montage et lancement du programme TGV  Secteur portuaire et maritime  Complexe portuaire Tanger Med  Mise en œuvre de la réforme portuaire (loi 15-02)  Mise en œuvre de la réforme maritime (nouvelle stratégie)  Code ISPS et sécurité / sûreté des ports et du transport maritime  Secteur aérien  Libéralisation et développement du transport aérien en accompagnement de la Vision 2010  Positionnement de la régulation aérienne (convergence réglementaire suite aux accords d’open sky)  Développement de services aéroportuaires compétitifs et de qualité, au profit des compagnies aériennes et des usagers  Nouveaux chantiers aéroportuaires (Casablanca Mohammed V, Marrakech, Tanger Med, Nador W Med) III : Éléments d ’un système de transport  Éléments d ’un système de transport  Types de réseaux de transport  Tendance actuelle par mode de transport  Les flux de marchandises  c'est le déplacement de matière et produit entre nœuds via des arcs. Ce déplacement est la conséquence d'une demande crée par les différentes activités logistiques  Les opérations de transport  ce sont les activités des fournisseurs logistiques qui se traduisent par le flux des unités de chargement et des véhicules entre nœuds

 L ’infrastructure de transport  Le système de l ’infrastructure de transport est défini comme l ’infrastructure physique, voies et échangeurs, et la gestion de son utilisation, limitation de la charge des véhicules, de leurs vitesse et de leurs dimensions...  Types de réseaux de transport  Transport public Critères de choix d ’un transporteur public



Les coûts :comprend le fret mais aussi l ’emballage, les chargement, l ’entreposage … requis lorsque un moyen de transport est choisi

  

Choix économique d ’un moyen de transport  Coûts de transport  Coûts d ’opérations  Coûts d ’immobilisation Coûts d ’investissement  Ces coûts sont de deux types ceux reliées à la distance et ceux reliée au temps  Fonction linaire : Relation entre le coût de transport et la distance  Cf = Ca + Cd d  Ca: coût d arrêt (indépendamment de la distance et du contenu du chargement)

 Cd: coût de la distance (indépendamment du contenu du chargement)  Ce = Ca + Cd d + Cv Q  Coûts de transport C ’est le coût nécessaire pour déplacer les produits dans l ’espace entre les origines et les destinations et il inclut les coûts de chargement  La modélisation des coûts de transport peuvent être sous forme d ’une:  Fonction linaire par partie  Fonction exponentielle  Fonction linaire   Choix fondamentaux  Sélection du mode de transport  Transport routier  Transport aérien  Transport ferroviaire  Transport maritime  Transport intermodale  Sélection des unités de chargement  Caisses  Palettes  Conteneurs…   Caractéristiques des divers moyens de transport  Transport public  Transport intermodale  Flotte privé  Cas des routes avec arrêts multiples  Ce = Cf n + Cv Q

 n= le nombre d ’arrêts  Coût de transport /unité = Cf (n/Q) + Cv = Cf ( 1/ Q ) + Cv  Q: Taille moyenne de la cargaison  Le coût par unité est décroissant avec Q  Possibilité de réalisation d ’économie d échelle  Autocar: 10,2 milliards de agers Km dans l’année, soit 20% des déplacements de personnes hors transports urbains.  Voiture particulière: 31,4 milliards de agers Km dans l’année, soit 62% des déplacements de personnes hors transports urbains.  Train: 2,2 milliards de agers Km dans l’année, soit 4,3% des déplacements de personnes hors transports urbains.  Le reste étant réalisé par taxis et véhicules de transport mixte.  Transport public de voyageurs

 Cadre législatif  Dahir n°1.63.260 du 12/11/1963 relatif aux transports par véhicules automobiles sur route:  Définition des de transport routiers de voyageurs: publics, privés, taxis et villes.  Conditions d’octroi d’un service de transport public de voyageurs: marocanité, agrément et autorisation du véhicule.  Institutionnalisation et attributions de la Commission nationale  Décret n°2.63.364 du 4/12/1963 relatif à l’agrément des entrepreneurs des transports publics par véhicules automobiles et à l’autorisation des véhicules affectés à ces transports:  Procédure d’introduction des demandes d’octroi et de renouvellement d’agrément.  Conditions d’éligibilité et critères techniques d’octroi d’agrément.  Composition de la Commission des Transports.  Procédure de mise en exploitation des services attribués.  Conditions de retrait, de suspension, de modification et de transfert par cession ou à titre onéreux des autorisations de transport.

 Décret n°2.63.363 du 4/12/1963 relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers:  Catégories des véhicules servant aux transports de voyageurs.  Modalités de coordination.  Transports postaux  Arrêté du ministre des transports n°2445-96 du 2 décembre 1996 fixant les tarifs maxima pour les transports voyageurs et des messageries par autocar. 

Ministère de l’Equipement et du Transport:

 Elabore et met en œuvre la politique du gouvernement relative au transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, ainsi qu’à la météorologie aéronautique.  Coordonne la politique du gouvernement en matière de transport terrestre, aérien, ferroviaire et maritime.  Attribution du MET en matière de transport de voyageurs:  Autorise l’exploitation des services agréés.  Fixe les horaires de départs, de transits et d’arrivées.  Etablit les tours de départ des services sans horaires fixes.  Veille au respect des conditions d’agrément.  Fixe le nombre maximum des taxis de la première catégorie.  Autorise les opérations de transport qui répondent à des demandes ponctuelles.  Ministère de l’Intérieur:  Examiner et donner son avis formel concernant la moralité du demandeur d’octroi ou de renouvellement d’agrément.  Suspendre provisoirement l’effet des agréments.  Commission des Transports:  Agrée les transporteurs (octroi d’agrément).  Renouvelle, suspend, retire et modifie ledit agrément.  Autorise chacun des véhicules affectés au service public.  Comités Provinciaux des Transports:

 Donner son avis technique sur l’opportunité de création et de modification de lignes de transport de voyageurs   Secteur Parapublic  ONCF - SUPRATOURS:  Coordination Rail - Route.  Prolongement des lignes ferroviaires.  Service rapide et confortable.  Activité marginale, 50 millions de agers Km en 2004, soit 0,5% du secteur. 

Société Nationale du Transport et de la Logistique SNTL:

 Participation à la gestion des gares routières   Service de transport public de voyageurs  Services publics: services offerts au public dans un but commercial pour le transport de voyageurs, à l’exception des services de ville et taxis.  Transport interurbain par autocar.  Transport touristique et TGR (location indivisible).  Transport mixte, desserte des souks.  Les transports suburbains qui constituent l’essentiel des transports en commun non urbain en Europe ne sont réglementés en tant que tels.  Taxis de 1ère catégorie:  Contingent par centre fixé par le MET.  Location divisible dans un rayon de 20 Km.  Location indivisible dans un rayon de 50 Km.  Taxis de 2ème catégorie:  Location indivisible.  Circulation exclusivement limitée à l’intérieur du périmètre urbain ou délimité.

 Aucun déement de ce périmètre ne peut être accord

  Proportion des autorisations exploitées:  Nombre d’autorisations accordées

: 3.451

 Nombre d’autorisations exploitées

: 2.368

  Insuffisance du système  Absence de critères qualitatifs techniques et financiers d’accès à la profession.  Evolution du nombre d’agréments loués et l’augmentation du poids de leur charge sur le transporteur professionnel.  Naissance de litiges entre les agréés et les exploitants donnant lieu à une surenchère et une spéculation génératrice de conflit.  Manque d’objectivité dans le travail de la Commission des Transports: Nécessité de revoir  Difficultés pour les régions et les provinces de proposer des services répondant aux besoins réels en déplacement de leurs populations, ce qui a permis l’extension du transport clandestin aux régions rurales.  Limitation du système d’affectation des horaires.

 Surcharge sur les principaux itinéraires ou interviennent plusieurs transporteurs en concurrence:  Danger pour la sécurité des agers.  Difficile programmation dans le temps de la fréquence des voyages.  Manque de coordination entre Le Ministère de l’Equipement et du Transport et le Ministère de l’intérieur:  Le MET n’intervient pas dans la fixation pour chaque centre du nombre maximum des taxis de première catégorie.  Les taxis de la première catégorie qui sont affectés au transport en milieu rural ont délaissé leur vocation pour s’adonner d’une manière quasi-systématique au transport à la place de centre à centre.  Les autobus de transport urbain desservent des lignes suburbaines écrémant la clientèle des transporteurs de voyageurs agréés sur des parcours de courte distance.   Transport routier de marchandises:  Au plan économique, la branche transport de marchandise représente 6% au PIB. 

Elle contribue à hauteur de 47% et emploie 10 % de la main d’oeuvre active en milieu urbain ;

 Le transport (tous modes confondus) absorbe 34% de la consommation nationale de l’énergie ;  Le secteur du transport routier de marchandises, comprend plus de 37000 entreprises, emploie 200000 personnes non compris les emplois indirects et contribue, hors phosphates, à 75 % des déplacements de marchandises. 

La part du transport routier dans le coût logistique atteint 65 %.

 Emploie des centaines de milliers d’emploi en direct et des millions d’emplois indirect  Cree une dynamique commerciale de circulation des biens et personne et développe l’arriere pays économiquement et socialement

 Parc véhicule de plus de 2,9 millions dont 76% véhicules légers et 25% Poids lourds  2500 autocars de transport public de voyageurs  52.385 camions de transport de marchandise: 28.503 pour compte d’autrui 23.882 pour

 compte propre ; 

21.000 camions de moins de 8 tonnes dans le secteur organisé ;

 Plus de 4.400 nouvelles entreprises de transport de marchandises ont été crées permettant la création de plus de 7.200 emplois ;  86 commissionnaires et 15 loueurs de véhicules de transport de marchandises inscrits dans les registres;  40 % des entreprises nouvellement crées sont gérés par des cadres supérieurs et spécialisés.  Sécurité routière coute 2,5% PIB soit 11 millions dh /an (4200 tués/an et 12000 blessés graves) 

Le transport routier de marchandises était toujours régi par les dispositions du Dahir du 12 novembre 1963 tel qu’i a été modifié et complété, sachant que la mise en application de la loi 16-99 modifiant ce dahir et portant réforme de ce secteur n’est intervenue qu’en mars 2003, après une période transitoire de 3 ans.

 Ainsi, le transport routier de marchandises était assuré par trois types de parc de véhicules :  Un parc agréé, exploité par les professionnels, sous l’égide de l’Office National des Transports en sa qualité d’organisme de coordination, et couvert par des agréments de transport public des marchandises.  Un parc privé appartenant aux entreprises industrielles, agricoles et commerciales, couvert par des permis de circuler délivrés par l’istration pour les véhicules de plus de 8 tonnes de poids total en charge (PTC).  Un parc composé de véhicules dont le PTC est inférieur ou égale à 8 tonnes et pour lequel aucune autorisation n’était requise.  REGLEMENTATION

 La réforme du transport de marchandises a été mise en œuvre à travers l’adoption en 2000 de la loi 16-99, modifiant et complétant le Dahir n° 1-63-260 du 12 Novembre 1963, relatif aux transports par véhicules automobiles sur route notamment son volet relatif au transport de marchandises.  Cette loi a consacré la libéralisation du secteur en abolissant le système des agréments et en libéralisant les tarifs de transport routier de marchandises tout en prévoyant un certain nombre de mesures en vue de Transport de Marchandise mieux organiser le secteur  La loi 16-99 est entrée en vigueur le 13 mars 2003 après une période transitoire de 3 ans et a visé:  La mise en place de critères techniques qualitatifs (capacité financière, aptitude professionnelle et honorabilité) pour l’accès aux métiers de transport routier de marchandises  La démonopolisation du rôle joué par le BCT bureau central de transport devenu ONT et par la suite la SNTL  L’instauration du contrat type de transport de marchandises pour compte d’autrui et de la location de véhicules de transport de marchandises;  - L’obligation de couvrir chaque opération de transport de marchandises pour compte d’autrui par un manifeste de fret.

Les conditions d’accès à la profession de transporteur routier de marchandises pour compte d’autrui: l’article 11 de la loi 16/99 PTC sup 3,5 T  Etre de nationalité marocaine ou ressortissant d’un Etat avec lequel le Maroc a é un accord de libre-échange, dûment ratifié et publié au Bulletin Officiel ;  Etre âgée de 20 ans au moins;  Satisfaire aux conditions d’accès à la profession de transporteur qui sont : l’honorabilité, la capacité financière et l’aptitude professionnelle.  Etre inscrite au registre spécial de la profession, tenu à cet effet par l’autorité gouvernementale chargée des transports.  La capacité financière: attestation bancaire dont le montant doit être au moins égal à 15.000 dirhams pour chaque véhicule automobile à deux essieux. Pour les véhicules automobiles ayant

plus de deux essieux, ce montant est fixé à 60.000 dirhams pour le premier véhicule et 30.000 dirhams pour chaque véhicule supplémentaire.  L’aptitude professionnelle :diplôme d'études universitaires ou diplôme de technicien ou, baccalauréat trois années au moins dans un poste de responsabilité, au sein d'une istration publique ou d'un établissement public à vocation logistique de transport. Contrat-programme 2010-2015, entre le gouvernement et la CGEM  Renforcement et mise à niveau de la structuration de la profession,  Amélioration de l’environnement juridique des entreprises,  Compétitivité des entreprises de transport,  Développement du TIR,  Modernisation du contrôle en matière de transport routier de marchandises,  Renforcement de la sécurité routière Protection de l’environnement

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