Appreciation Du Controle Interne 372t2z

Université de Franche- Comté I.A.E de Besançon

Master Gestion 1ère année Année 2005 - 2006

Présenté par : Abdou Ganiyi ABDOU Christelle FOULON Eva LEPRA Vanessa DELAVENNE

Dirigé par:M. ANDREINI

 Système de contrôle interne: • Ensemble de politiques et de procédures • Gestion rigoureuse, stricte et efficace

 Composition du système de contrôle interne: • Environnement général du contrôle interne • Procédures de contrôle interne • Risque d’audit

I/ Approche du contrôle dans la mission du commissaire aux comptes II/ Procédure du contrôle interne

III/ Risques liés au contrôle interne

Acceptation du mandat

SCHEMA GENERAL Orientation et planification Appréciation du contrôle interne

Contrôle des comptes Travaux de fin de mission Opinion sur les comptes

Vérifications spécifiques Vérifications spécifiques Vérifications spécifiques

Vérifications et informations spécifiques

Rédaction du rapport

A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne B/ Objectifs du contrôle interne C/ Composantes du contrôle interne

A/ Principes sur lesquels repose le contrôle interne Principe d’organisation

Principe d’universalité

Principe d’intégration

Principe d’indépendance

Principe de permanence

Principe d’information

Principe d’harmonie

B/ Objectifs du contrôle interne AVEC INCIDENCE SUR LES COMPTES ANNUELS

SANS INCIDENCE SUR LES COMPTES ANNUELS

PROTECTION DU PATRIMOINE

FIABILITE ET QUALITE DES INFO D’ORDRE COMPTABLE

RESPECT DES POLITIQUES DE LA DIRECTION AMELIORATION DES PERFORMANCES ET DE L’EFFICACITE

C/ Composantes du contrôle interne Philosophie et style de direction, Structure de l’entité et méthodes de délégation de pouvoirs et de responsabilités,

Système de contrôle de direction.

1. Appréciation de l’existence du contrôle interne identification des CI mis en place par l’entreprise Prise de connaissance des systèmes Appréciation des risques généraux Tests de conformité Risques dus à la conception des systèmes

2. Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit Choix des contrôles à vérifier Techniques utilisées Personnes à contrôler et période de contrôle

Sondages

3. Appréciation de la fonction informatique 4. Incidences des risques sur la mission 5. Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 1. Prise de connaissance des systèmes  Entretiens 2. Appréciation des risques généraux Facteurs des risques généraux liés à : • Environnement économique

• Secteur d’activité • Attitude de la direction •…

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 3. Tests de conformité  Vérification de l’existence des systèmes mise en place par les tests de conformité • Si non modification des procédures.

• Si modifications => correction du descriptif du CAC.

A/ Appréciation de l’existence du contrôle interne 4. Risques dus à la conception des systèmes  contrôle interne à chaque point du circuit où une erreur pourrait survenir.  2 possibilités: • examiner chaque point du circuit • recourir à des questionnaires préétablis

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 1. Choix des contrôles à vérifier  Seul le fonctionnement des contrôles internes sur lesquels le CAC souhaite s’appuyer  Contrôles de prévention • effectués avant leur enregistrement dans les comptes • caractérisés par des visas  Contrôles de détection • effectués a posteriori • privilégiés par les CAC

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 2. Techniques utilisées pour vérifier le fonctionnement du système  Examen de l’évidence du contrôle  Répétition des contrôles

 Observation de l’exécution d’un contrôle  Sondages en audit

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 3. Personnes à contrôler et période de contrôle  Personnes • exhaustivité • homogénéité  Période • toute la période couverte par les comptes annuels • période + courte

procédures nécessaires

B/ Vérification de la fiabilité des contrôles internes utiles à l’audit 4. Sondages Conclusion  Choix selon l’utilité des contrôles,  Démonstration que les contrôles limitent les risques d’erreurs pour la période,  Contrôles internes fiables.

C/ Appréciation de la fonction informatique  Appréciation de : • la qualité de l’organisation de la fonction informatique • l’environnement informatique

 Maîtrise des principaux risques spécifiques

D/ Incidences des risques sur la mission  La connaissance des risques, lors de la planification des travaux, permet au CAC d’organiser les contrôles vers les zones à risque.  La connaissance des risques permet au CAC de donner avis et conseils à l’entreprise.

E/ Évaluation finale et incidence sur le contrôle des comptes  Évaluation globale de la qualité du contrôle interne.  Confirmation ou non du degré de confiance accordé au contrôle interne.  Formulation définitive du jugement.

A/ Le risque inhérent B/ Le risque lié au contrôle C/ Le risque de non-détection D/ Le risque lié aux fonctions informatiques

A/ Le risque inhérent  Le Commissaire aux comptes évalue le risque inhérent : • Au niveau des comptes: l’intégrité de la direction, pressions inhabituelles, nature des activités…

• Au niveau des soldes des comptes: les comptes pouvant comporter des anomalies, la complexité des opérations, le degré de jugement, la vulnérabilité des actifs…

B/ Le risque lié au contrôle  Évaluation préliminaire du risque lié au contrôle  Tests de procédures  Qualité et date d’obtention des éléments probants

 Évaluation finale du risque lié au contrôle

C/ Le risque de non-détection RISQUES INHERENTS

RISQUE

ELEVE

MOYEN

FAIBLE

ELEVE

FAIBLE

FAIBLE

MOYEN

MOYEN

FAIBLE

MOYEN

ELEVE

FAIBLE

MOYEN

ELEVE

ELEVE

LIE AU

CONTRÔLE INTERNE

D/ Le risque lié aux fonctions informatiques 1. Les risques généraux  La puissance et la fragilité  La technicité et l’évolution permanente des systèmes  L’application systématique des opérations programmées  La capacité de certains systèmes à générer des informations sans intervention humaine

D/ Le risque lié aux fonctions informatiques 2. Les risques spécifiques  Phénomènes naturels ou accidentels  Défaillances techniques  Erreurs et négligences  Manipulations frauduleuses

 Le contrôle interne s’adapte aux spécificités de chaque entreprise.  Communication aux dirigeants.  Produits finis du CAC : • rapport général; • rapport spécial sur conventions réglementées; • rapport sur contrôle interne (uniquement SA); • rapport sur une justification de l’appréciation de l’opinion.